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IFCE Changement de propriété AMHA

Changement de Propriétaire Au moment de récupérer l'équidé, le vendeur doit vous remettre le document d'identification original du cheval (plus communément appelé papier ou livret). Ce document d’identification doit suivre le cheval dans chacun de ses déplacements, comme la carte grise d’un véhicule et doit donc être récupéré par l’acheteur en même temps que le cheval. Une fois la totalité du prix du cheval réglée au vendeur, celui-ci doit vous fournir la carte d’immatriculation (celle ci peut-être sous format papier ou dématérialisée et juste imprimée par le vendeur le jour de la vente) afin que vous puissiez procéder au changement de propriétaire auprès du SIRE. Celle-ci existe en format papier ou internet.


Source: AMHA France

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